Prise de rendez-vous pour une consultation sur place

La plupart des documents conservés aux Acm-EPFL sont disponibles sous leur forme physique originale et peuvent être consultés uniquement sur place. La consultation est libre, gratuite et soumise à rendez-vous, à fixer au moins une semaine à l’avance. Ce délai est nécessaire pour permettre la préparation des documents, conservés en dépôt externe. Les demandes doivent être effectuées via le formulaire en ligne, avec indication du sujet de recherche, des cotes archivistiques et des intitulés exacts (maximum 10 unités par consultation). Toute utilisation ou diffusion est soumise au respect du droit d’auteur et de la législation sur les données personnelles.

Horaires de la salle de consultation
La salle de consultation est ouverte, sur rendez-vous uniquement, le mardi et le mercredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Découvrir les documents disponibles
Le descriptif complet et hiérarchisé des fonds et des dossiers conservés et accessibles est disponible sur notre plateforme d'inventaires en ligne "Morphé".

Prendre un rendez-vous pour consulter les documents

La consultation des documents s’effectue exclusivement sur rendez-vous, à fixer au minimum une semaine à l’avance.
Les demandes doivent préciser la cote archivistique (ex.: 0001.02.0003) et l’intitulé exact des dossiers ou sous-dossiers souhaités (limite de 10 unités par demande).

Prendre rendez-vous

■ Limite de 10 unités archivistiques par demande
La consultation est limitée à 10 unités archivistiques par demande. Nous vous recommandons de sélectionner les plus petites unités disponibles à l’aide de l’inventaire ou avec l’aide des archivistes [plus d'infos]

■ Accès libre et gratuit aux documents en salle de lecture, sur rendez-vous uniquement
L’accès aux documents des Acm-EPFL est libre et gratuit, mais se fait exclusivement sur rendez-vous en salle de consultation. Toute demande doit être précédée d’une recherche sur Morphé et de la soumission du formulaire en ligne précisant le sujet et les cotes souhaitées [plus d'infos].

■ Prises de vue gratuites en salle de lecture
Des photographies gratuites peuvent être réalisées en salle à l’aide de la tablette fournie par les Acm, pour un usage strictement personnel. Toute diffusion est interdite et les conditions juridiques relatives au droit d’auteur et aux données personnelles sont pleinement applicables [plus d'infos].

■ Crédits, citation de la source, mention obligatoire des auteurs
Toute utilisation de documents d’archives doit mentionner clairement la source (Acm-EPFL, nom du fonds, cote) et l’auteur·ice, conformément à la législation suisse sur le droit d’auteur. Ces obligations garantissent la traçabilité, la valorisation des fonds et le respect des droits moraux [plus d'infos].

■ Autorisations et droits d'auteur
Les documents conservés aux Acm peuvent être soumis au droit d’auteur : leur reproduction ne vaut ni transfert de droits, ni autorisation de diffusion. Il revient aux usager·es de vérifier la situation juridique des documents utilisés et, le cas échéant, d’obtenir les autorisations nécessaires [plus d'infos].

■ Restrictions à la consultation et gestion des données personnelles
Toute demande de consultation fait l’objet d’une évaluation préalable, afin de garantir le respect des cadres légaux, des accords contractuels et des exigences de conservation. Certaines restrictions peuvent s’appliquer selon la nature des documents [plus d'infos].

■ FAQ : Pourquoi la majorité des documents n’est accessible qu’en salle de lecture ?
La numérisation n’est ni systématique ni toujours possible, en raison de contraintes matérielles, juridiques, techniques ou environnementales. La consultation sur place reste la norme, afin de préserver des documents souvent uniques et fragiles, dans le respect du cadre légal [plus d'infos].

■ Conditions générales
Lors de la soumission d’une demande de consultation de documents, les usager·es acceptent sans réserve les conditions de consultation et d’utilisation, en cochant la case prévue à cet effet dans le formulaire de demande [plus d'infos].